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Marques déposées par la société KELSEY-HAYES COMPANY
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EBC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EBC
KELSEY-HAYES COMPANY, société de nationalité américaine organisée et régie sous les lois de Michigan

Numéro de dépôt :
1682040
Date de dépôt :
19/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/07/2001

Présentation de la marque EBC

Déposée le 19 juillet 1991 par la société KELSEY-HAYES COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EBC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société KELSEY-HAYES COMPANY domicilié(e) 38381 Huron River Drive, Romulus, Michigan 48174 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - France.

La marque EBC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1682040.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EBC est expirée depuis le 19 juillet 2001.

KELSEY-HAYES COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , KELSEY-HAYES


KELSEY-HAYES COMPANY, société de nationalité américaine organisée et régie sous les lois de Michigan - 38381 Huron River Drive, Romulus, Michigan 48174 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-56

Dispositifs d'anti-blocage des freins pour véhicules, dispositifs de commande de la traction pour véhicules, les parties constitutives de ces dispositifs