Déposée le 18 octobre 1989 par la société KELLOGG COMPANY Société de l'Etat du Delaware
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TOPPAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société KELLOGG COMPANY Société de l'Etat du Delaware domicilié(e) One Kellogg Square, Battle Creek, Michigan 39016-3599, Etats Unis d'Amérique (dossier no 2151377) - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES domicilié(e) (dossier no 2151377) - France.
La marque TOPPAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1555744.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOPPAS est expirée depuis le 18 octobre 2009.
KELLOGG COMPANY Société de l'Etat du Delaware a également déposé les autres marques suivantes : RICE KRISPIES , FROSTED MINI-WHEATS
KELLOGG COMPANY Société de l'Etat du Delaware - One Kellogg Square, Battle Creek, Michigan 39016-3599, Etats Unis d'Amérique (dossier no 2151377) - États-Unis
CABINET ORES - (dossier no 2151377) - France
Renouvellement sans limitation le 24 août 1999 n°2151377 - Publication au BOPI 1999-08-24
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-13
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir
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