Arcbiogaz
Présentation de la marque Arcbiogaz
Déposée par voie électronique le 24 octobre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KELIDONIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Arcbiogaz » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-45 du 12 novembre 2010.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Arcbiogaz a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3776793.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Arcbiogaz est expirée depuis le 24 octobre 2020.
KELIDONIA a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45
Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09
Inscription le 23 avril 2019 - Transmission totale de propriété n°754868 - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-04-23