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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) KELIDONIA
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Arcbiogaz
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Arcbiogaz
KELIDONIA, SAS

Numéro de dépôt :
3776793
Date de dépôt :
24/10/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/10/2020
Arcbiogaz de KELIDONIA

Présentation de la marque Arcbiogaz

Déposée par voie électronique le 24 octobre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KELIDONIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Arcbiogaz » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-45 du 12 novembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KELIDONIA domicilié(e) 40 RUE DE LA MARNE - 69500 - BRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 518 111 554 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KELIDONIA domicilié(e) 40 RUE DE LA MARNE - 69500 - BRON - France.

La marque Arcbiogaz a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3776793.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 40 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Arcbiogaz est expirée depuis le 24 octobre 2020.

KELIDONIA a également déposé les autres marques suivantes : KELIDONIA , ORGACYCLE


KELIDONIA, SAS - 40 RUE DE LA MARNE - 69500 - BRON - France - SIREN 518111554


KELIDONIA - 40 RUE DE LA MARNE - 69500 - BRON - France


Publication - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Inscription le 23 avril 2019 - Transmission totale de propriété n°754868 - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-04-23

Combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; Bois de feu ; gaz d'éclairage ;

Purification de l'air ; Production d'énergie ; Traitement des déchets (transformation) ; Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.