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Marques déposées par KEL'ASS
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Chocolate
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Chocolate
KEL'ASS, Association

Numéro de dépôt :
3288755
Date de dépôt :
29/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Chocolate de KEL\'ASS

Présentation de la marque Chocolate

Déposée le 29 avril 2004 par KEL'ASS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Chocolate »

Le déposant est KEL'ASS, Association domicilié(e) 3 Allée Claude Debussy,95140 GARGES-LES-GONESSE - 95140 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle KAZADI Mujingila Elisabeth domicilié(e) 3 Allée Claude Debussy,95140 GARGES-LES-GONESSE - 95140 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41


KEL'ASS, Association - 3 Allée Claude Debussy,95140 GARGES-LES-GONESSE - 95140 - France


Mlle KAZADI Mujingila Elisabeth - 3 Allée Claude Debussy,95140 GARGES-LES-GONESSE - 95140 - France


Inscription le 2 juin 2005 - Rejet total n°413105 - Publication au BOPI 2005-06-02

Publication - Publication le 4 juin 2004 au BOPI 2004-23

* publication de livres. * publication électronique de livres et de périodiques en ligne. * micro-édition. * distribution de journaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.