Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

KS-Notes
KEJISPORT, SAS

Numéro de dépôt :
4158755
Date de dépôt :
19/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
KS-Notes de KEJISPORT

Présentation de la marque KS-Notes

Déposée par voie électronique le 19 février 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KEJISPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « KS-Notes »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KEJISPORT domicilié(e) 17 Rue du Capitaine gaston Jasmin - 59133 - Phalempin - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KEJISPORT, M. Geoffrey WANDJI domicilié(e) 17 Rue du Capitaine gaston Jasmin - 59133 - Phalempin - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42 44

KEJISPORT a également déposé les autres marques suivantes : KEJISAFE


KEJISPORT, SAS - 17 Rue du Capitaine gaston Jasmin - 59133 - Phalempin - France


KEJISPORT, M. Geoffrey WANDJI - 17 Rue du Capitaine gaston Jasmin - 59133 - Phalempin - France


Publication - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11

Inscription le 1 août 2016 - Rejet total n°675678 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-08-01

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.