Déposée le 2 janvier 2010 par KEITA MOHAMED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PATRIOTIC »
Le déposant est KEITA MOHAMED domicilié(e) 34 rue de Tourville - 93600 - AULNAY SOUS BOIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KEITA MOHAMED domicilié(e) 34 rue de Tourville - 93600 - AULNAY SOUS BOIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KEITA MOHAMED - 34 rue de Tourville - 93600 - AULNAY SOUS BOIS - France
KEITA MOHAMED - 34 rue de Tourville - 93600 - AULNAY SOUS BOIS - France
Publication - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-05
Enregistrement avec modification - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; Casques de motos, visières de casque de motos interchangeables, télephones, télephones mobiles, accessoires de télephones et de télephones mobile, à savoir écouteurs ou oreillettes sans fil, coques et housses de télephone et de télephone mobile, lunetteries, articles de lunetterie, logos de télephones et de telephones mobile (données téléchargeables), tout autres casques de protection pour le sport, appareils pour la transmission, l'enregistrement, la reproduction ou le traitement du son ou des images ;
Articles orthopédiques ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; Ceinture abdominales, bandages élastique, bandages orthopédique pour les articulations, tout types de chevillères, genouillère de protection, genouillère orthopédique, coudières pour tout types de sport, notamment manchons, manchons bras, brassières, de protection, de contention, ou de maintien, protège dents, maintient protection, maintient protège tibia, bas de contention, préservatifs, vetements orthopédique et/ou paramédical ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; porte cléfs de fantaisie ; épinglettes ; boutons de manchettes ; attaches cravates ; Fixe cravattes, broches, épingles de cravates, strass, boutons de manchettes, montres, bagues, boucles d'oreilles, chaines (bijouterie) ; bracelets (bijouterie).
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; Vetements pour animaux, écharpes pour porter les bébés, maroquinnerie, genouillères pour chevaux, mallettes, oeillères pour chevaux, sacs de sport.
Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; fanions en matière textile ; bannières et drapeaux en matière textile. Brassards, coiffe de chapeaux, moustiquaires, tissus imitant la peaux d'animaux, eponge poignet, eponge serre tete, rideaux en matière plastique ou textile, chasubles ;
Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; tour de cou (écharpe) ; Vetements, chapellerie, serre tete eponge, eponge poignet, vetements de sport, peignoire de bain, chasubles, supports chaussettes, bretelles, collants, cyclistes (habillements).
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ; badge ornemental. Motifs, écuissons ou figuirines avec boutons, attaches, épingle ou scratch (badge ornemental).
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis). Gants pour la pratique du sport, notament gants de boxe, gants d'escrime, gants pou le golf, gants pour la conduite automobile, gants de base ball, gants de hockeys, cannes de golf protège tibia, protège dents, protège genoux, protège coudes.
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