Déposée le 26 mai 2010 par KEITA MOHAMED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FOOTBALL DEPARTMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-26 du 2 juillet 2010.
Le déposant est KEITA MOHAMED domicilié(e) 34 rue de Tourville - 93600 - AULNAY SOUS BOIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KEITA MOHAMED domicilié(e) 34 rue de Tourville - 93600 - AULNAY SOUS BOIS - France.
La marque FOOTBALL DEPARTMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3740756.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KEITA MOHAMED - 34 rue de Tourville - 93600 - AULNAY SOUS BOIS - France
KEITA MOHAMED - 34 rue de Tourville - 93600 - AULNAY SOUS BOIS - France
Publication - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26
Enregistrement avec modification - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; Telephones, et telephones mobiles, montures de lunettes.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; sac bandoullière, sac de sport. Articles de maroquinerie.
Vêtements, chaussures, chapellerie ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; manchons (habillement).
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