Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INS INTERNATIONAL NOVA SPORT
KEHAYOFF Ivan

Numéro de dépôt :
1201813
Date de dépôt :
22/03/1982
Lieu de dépôt :
STRASBOURG
Date d'expiration :
22/03/1992
INS INTERNATIONAL NOVA SPORT de KEHAYOFF Ivan

Présentation de la marque INS INTERNATIONAL NOVA SPORT

Déposée le 22 mars 1982 par KEHAYOFF Ivan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG), la marque française « INS INTERNATIONAL NOVA SPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est KEHAYOFF Ivan domicilié(e) 16, rue de la Nuée Bleue, 67000 STRASBOURG. - France.

La marque INS INTERNATIONAL NOVA SPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1201813.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INS INTERNATIONAL NOVA SPORT est expirée depuis le 22 mars 1992.


KEHAYOFF Ivan - 16, rue de la Nuée Bleue, 67000 STRASBOURG. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-36

Produits en tout genre déstinés à l'ameublement, en particulier sièges moulants, sièges dentaires, aménagement de cabinet dentaires et médicaux.Instruments et appareils médicaux, chirurgicaux, dentaires et vétérinaires, en particulier produits déstinés au transport, aux soins et au confort des patients, brancards, matelas anti-éscarres, coussins médicaux. Matériel déstiné aux sports et aux loisirs, en particulier planche à voile, matelas flottants.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].