Déposée le 6 juin 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KEESING FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « SU-DOKU ELITIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-28 du 13 juillet 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KEESING FRANCE domicilié(e) 9 Place Marie Jeanne Bassot - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 452 972 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.
La marque SU-DOKU ELITIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3432683.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KEESING FRANCE, Société par Actions Simplifiée - 9 Place Marie Jeanne Bassot - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France - SIREN 304452972
NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne - Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-45
Publication - Publication le 13 juil. 2006 au BOPI 2006-28
Inscription le 17 juin 2016 - Transmission totale de propriété n°672462 - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-06-17
Renouvellement avec limitation le 21 juin 2016 n°2621559 - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-06-21
Produits de l'imprimerie ; livres, fascicules, journaux et périodiques ; albums ; matériel d'instruction ou d'enseignement y compris jeux éducatifs (à l'exception des appareils) à savoir livres, ; caractères d'imprimerie, clichés ; Jeux (à l'exception des jeux automatiques à prépaiement et des jeux conçus spécialement pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision), jouets ; cartes à jouer.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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