Déposée le 7 juillet 2014 par la société KEBAB PARTY INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « TI'BAB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-31 du 1 août 2014.
Le déposant est la société KEBAB PARTY INTERNATIONAL domicilié(e) 123 Rue Guillaume Fouace - 50000 - SAINT-LO - France et immatriculée sous le numéro RCS 792 208 910 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis domicilié(e) 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.
La marque TI'BAB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4103646.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KEBAB PARTY INTERNATIONAL, S.A.S.U. - 123 Rue Guillaume Fouace - 50000 - SAINT-LO - France - SIREN 792208910
CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis - 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France
Publication - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31
Enregistrement avec modification - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49
Inscription le 28 juin 2016 - Transmission totale de propriété n°672841 - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-06-28
Articles de papeterie, matières adhésives pour la papeterie ou le ménage, stylos à bille, étuis à stylos, plume à écrire, crayons, agendas, sous-main, calendriers, bloc notes, trousses à dessin, gommes, règles à dessiner, taille-crayons, électriques ou non électriques, pince-notes, boîtes en carton, caractères d'imprimerie, clichés ; produits de l'imprimerie, affiches, prospectus, photographies, revues [périodiques], magazines, brochures, journaux et périodiques, matériels publicitaires en papier ou en carton, publications, étiquettes en carton ou en papier, dessous de carafes en papier, dessous de chopes à bière, enveloppes [papeterie] ; serviettes en papier, décorations en papier, fanions en papier, autocollants [articles de papeterie], décalcomanies à frottements, livres de coloriage, livres à peindre, cartes de voeux, cartes postales, invitations, serviettes, serviettes en papier, menus en papier, napperons en papier, sets de table en papier, nappes de table en papier ; emballages en papier ou en carton, boîtes en carton ou en papier destinés notamment à contenir des produits alimentaires ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; cartonnages ; emballages et récipients d'emballage en papier ou en carton destinés notamment à contenir des produits alimentaires ;
Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis), décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; jeux et appareils de jeux électriques et électroniques ; jouets, y compris masques, figurines, marionnettes, personnages articulés, déguisements ; balles et ballons de jeu, peluches et ours en peluche (jouets), confettis, objets de cotillon ; attrapes [farces] ;
Services de divertissement ; services d'organisation, conduite et participation à des évènements culturels, artistiques, sportifs ou sociaux aux fins de collectes de fonds ; services d'éducation ; organisation de fêtes ; organisation de jeux et plus généralement d'activités de divertissement, d'activités de loisirs ; exploitation de lieux de divertissement ; prêts de livres : publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de conférences, colloques, congrès et séminaires ; services d'éducation, de formation, d'enseignement ; informations dans les matières précitées ; services de jeux électroniques fournis au moyen d'Internet ou d'un autre réseau de communications.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "TI'BAB"
