Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE MENU DES PETITS GÉNIES
KEBAB PARTY INTERNATIONAL, S.A.S.U.

Numéro de dépôt :
4101502
Date de dépôt :
27/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/06/2024
LE MENU DES PETITS GÉNIES de KEBAB PARTY INTERNATIONAL

Présentation de la marque LE MENU DES PETITS GÉNIES

Déposée le 27 juin 2014 par la société KEBAB PARTY INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LE MENU DES PETITS GÉNIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-29 du 18 juillet 2014.

Le déposant est la société KEBAB PARTY INTERNATIONAL domicilié(e) 123 Rue Guillaume Fouace - 50000 - SAINT-LÔ - France et immatriculée sous le numéro RCS 792 208 910 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis domicilié(e) 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.

La marque LE MENU DES PETITS GÉNIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4101502.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MENU DES PETITS GÉNIES arrivera à expiration en date du 27 juin 2024.

KEBAB PARTY INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : DJINNA , La Fantastik Team , K UPS K , DJINNO , TI'BAB , TI BAB K , LE TI , DJOÉ , WRAP S PARTY K , K MIX K


KEBAB PARTY INTERNATIONAL, S.A.S.U. - 123 Rue Guillaume Fouace - 50000 - SAINT-LÔ - France - SIREN 792208910


CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis - 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France


Publication - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Enregistrement avec modification - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Inscription le 28 juin 2016 - Transmission totale de propriété n°672841 - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-06-28

Articles de papeterie, matières adhésives pour la papeterie ou le ménage, stylos à bille, étuis à stylos, plume à écrire, crayons, agendas, sous-main, calendriers, bloc notes, trousses à dessin, gommes, règles à dessiner, taille-crayons, électriques ou non électriques, pince-notes, boîtes en carton, caractères d'imprimerie, clichés ; produits de l'imprimerie, affiches, prospectus, photographies, revues [périodiques], magazines, brochures, journaux et périodiques, matériels publicitaires en papier ou en carton, publications, étiquettes en carton ou en papier, dessous de carafes en papier, dessous de chopes à bière, enveloppes [papeterie] ; serviettes en papier, décorations en papier, fanions en papier, autocollants [articles de papeterie], décalcomanies à frottements, livres de coloriage, livres à peindre, cartes de voeux, cartes postales, invitations, serviettes en papier, menus en papier, napperons en papier, sets de table en papier, nappes de table en papier ; emballages en papier ou en carton, boîtes en carton ou en papier destinés notamment à contenir des produits alimentaires ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; cartonnages ; emballages et récipients d'emballage en papier ou en carton destinés notamment à contenir des produits alimentaires, tous les produits précités étant en relation avec une chaine de restauration ;

Viande, extrait de viande, volaille et gibier. Poissons, extraits de poissons, crustacés et coquillages non vivants. Légumes conservés, congelés, séchés et cuits. Préparations alimentaires réalisées à partir de poisson et/ou de crustacés, viande, volaille, gibier ; mets à base de poisson et/ou de crustacés, viande, volaille, gibier ; préparations alimentaires à base de poissons, viande, volaille, gibier, légumes ; salades de légumes ; hachis de viande, de poissons pour farcir ; émincés de poissons, de viande, volaille, gibier ; fruits et légumes en conserve, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles (à l'exception des huiles d'olive) ;

Riz, pâtes alimentaires, farines, pain, pâtisserie, pizzas, quiches, tartes salées, tourtes, tortillas, croque-monsieur, sandwiches, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces (condiments), mayonnaise, épices, couscous (semoule), pâtés à la viande, jus de viande (sauce), assaisonnements ; plats cuisinés ou préparés à base de riz, de céréales, de pâtes (alimentaires), de semoule de couscous ; crêpes (alimentaires) fourrées ou non, galettes fourrées ou non ; pains fourrés ou non ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; confiserie ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; glace à rafraîchir, boissons à base de café, boissons à base de thé ;

Restauration [repas] ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), restaurants libre-service, services de cafeterias, services de bars, de cafés et restauration ; cantines ; services de traiteur (alimentation) ; services de sandwicheries (préparation de sandwiches) ; services de préparation de plats à emporter.