Déposée par voie électronique le 8 octobre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KEAS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « AIS/K » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-44 du 30 octobre 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KEAS domicilié(e) ZA La bâtie, 175 Allée de Champrond - 38330 - St-Ismier - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KEAS, M. Jean-Marc Bouthinon domicilié(e) ZA La bâtie, 175 Allée de Champrond - 38330 - St-Ismier - France.
La marque AIS/K a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4216053.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KEAS, SAS - ZA La bâtie, 175 Allée de Champrond - 38330 - St-Ismier - France
KEAS, M. Jean-Marc Bouthinon - ZA La bâtie, 175 Allée de Champrond - 38330 - St-Ismier - France
Publication - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44
Enregistrement sans modification - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Transport ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution (livraison de produits) ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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