Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DATA-MILL
KEARNEY TRECKER CORPORATION, société organisée sous les lois de l'Etat du Wisconsin

Numéro de dépôt :
1680798
Date de dépôt :
16/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/07/2001

Présentation de la marque DATA-MILL

Déposée le 16 juillet 1991 par la société KEARNEY TRECKER CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DATA-MILL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société KEARNEY TRECKER CORPORATION domicilié(e) 11000 West Theodore Trecker Way - MILWAUKEE, WISCONSIN 53214 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET REGIMBEAU - France.

La marque DATA-MILL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1680798.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DATA-MILL est expirée depuis le 16 juillet 2001.

KEARNEY TRECKER CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : D.C.S. , MILWAUKEE MATIC , MILWAUKEE-MATIC , SYSTEM GEMINI , D.C.S. , DATA-MILL , MILWAUKEE , SYSTEM GEMINI , KT , K T


KEARNEY TRECKER CORPORATION, société organisée sous les lois de l'Etat du Wisconsin - 11000 West Theodore Trecker Way - MILWAUKEE, WISCONSIN 53214 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


LE CABINET REGIMBEAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-55

Machines-outils pour couper des matériaux, leurs accessoires, à savoir transporteurs de déchets et d'éclats, système de refroidissement, appareil de mesure de la charge sur les axes d'arbres, mémoire additionnelle de stockage, formant un tout. Commandes électroniques pour la régulation automatique de machines-outils et enregistreurs de bandes à cassettes

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.