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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) KDS AGRO
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EDEN SWEETS homemade
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EDEN SWEETS homemade
KDS AGRO, SARL

Numéro de dépôt :
4077308
Date de dépôt :
20/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/03/2024
EDEN SWEETS homemade de KDS AGRO

Présentation de la marque EDEN SWEETS homemade

Déposée le 20 mars 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) KDS AGRO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « EDEN SWEETS homemade » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-15 du 11 avril 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) KDS AGRO domicilié(e) 2 BIS CHEMIN DES CHAUDRONNIERS - 77600 - JOSSIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 800 265 100 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KDS AGRO, M. REZZAG SADOK domicilié(e) 2 BIS chemin des Chaudronniers - 77600 - JOSSIGNY - France.

La marque EDEN SWEETS homemade a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4077308.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EDEN SWEETS homemade est expirée depuis le 20 mars 2024.

KDS AGRO a également déposé les autres marques suivantes : Eden Sweets Homemade www.edensweets.fr


KDS AGRO, SARL - 2 BIS CHEMIN DES CHAUDRONNIERS - 77600 - JOSSIGNY - France - SIREN 800265100


KDS AGRO, M. REZZAG SADOK - 2 BIS chemin des Chaudronniers - 77600 - JOSSIGNY - France


Publication - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Inscription le 10 décembre 2014 - Rejet partiel n°638003 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-12-10

Enregistrement avec modification - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ;

Levure, poudre pour faire lever ; sel, glace à rafraîchir.