PAIN, POIVRE et SEL
Présentation de la marque PAIN, POIVRE et SEL
Déposée le 19 novembre 1999 par la Société Anonyme (SA) KDP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PAIN, POIVRE et SEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-53 du 31 décembre 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PAIN, POIVRE et SEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99825118.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAIN, POIVRE et SEL est expirée depuis le 19 novembre 2009.
KDP a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-17
Publication - Publication le 31 déc. 1999 au BOPI 1999-53