Déposée par voie électronique le 15 janvier 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KDI DAVUM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « DAVUM OCEAN INDIEN »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KDI DAVUM domicilié(e) ZIC no2 - 59, rue Jules Verne, 97420 LE PORT, - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 666 584 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DAVUM OCEAN INDIEN est expirée depuis le 15 janvier 2020.
KDI DAVUM, Société par actions simplifiée - ZIC no2 - 59, rue Jules Verne, 97420 LE PORT, - France - SIREN 325666584
CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07
Enregistrement sans modification - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-24
Métaux communs et leurs alliages ; acier brut ou mi-ouvré, acier inoxydable, acier au carbone, acier revêtu, acier revêtu au trempé, acier chromé, acier galvanisé, acier électrozingué, acier pré laqué, acier coloré et acier revêtu d'aluminium ; fonte brute ou mi-ouvrée ; ferraille (déchets de fer) ; fer brut ou mi-ouvré, y compris fer blanc, fer à réduction directe et fer réduit directement ; minerais métallique, y compris minerais brut ou préparé ; matériaux de construction métalliques ; matériaux de construction métalliques laminés ou profilés, tels que profilés lourds, profils en acier, solives, palplanches et poutrelles ; armatures métalliques pour béton ; plaques métalliques de revêtements pour la construction ; planchers métalliques, dalles métalliques, cloisons métalliques, panneaux multicouches métalliques, parements métalliques, bardages et couvertures métalliques (matériaux de construction) ; constructions transportables métalliques, y compris abris et pièces d'abris métalliques, constructions en profilés métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées, rails et leurs parties constitutives ; câbles et fils métalliques non électriques, fils à souder en métal et fils barbelés ; tubes et tuyaux métalliques (matériaux de construction), tuyaux flexibles métalliques ; serrureries métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; grilles et grillages métalliques ; clôtures métalliques, treillis et toiles métalliques revêtus ou non (matériaux de construction) ; échafaudages métalliques ; ressorts (quincaillerie métallique) ; produits métalliques de tréfilerie, de clouterie et de boulonnerie ; tôles, tôles sandwich et produits métalliques multicouches ; blindage ; viroles ; châssis métalliques ; réservoirs et conteneurs métalliques ; boîtes métalliques en métaux communs, anneaux et capsules de bouchage métalliques ; emballages en métaux communs et en fer blanc ; produits sidérurgiques pour la fonderie, à savoir billettes, tôles, plaques, feuilles, feuillards, flans, frettes, bobines, bandes profilées, barres, poutres, poutrelles, bandes, tiges, tubes, fils, câbles, billots, lingots et lingot de forge ; produits métalliques oxycoupés ; billes d'acier ; brames ; produits métalliques lourds, à savoir pièces métalliques forgées, moulées, fondues, matricées, embouties, soudées ou usinées. ;
Machines outils, machines à découper, machines pour le formage, l'oxycoupage, l'usinage, le soudage, le raboutage, l'emboutissage de métaux, de tôles et de plaques métalliques ; pièces métalliques pour moteurs de véhicules ; accouplements et organes de transmission (autres que pour véhicules terrestres) ; machines d'aspiration à usage industriel. Machines à travailler le bois. Manipulateurs industriels (machines) ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; scies (machines) ; robots (machines). ;
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage. ;
Appareils de chauffage ; installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation. ;
Tuyaux flexibles non métalliques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole. ;
Matériaux de construction non métalliques, y compris dalles, plaques, parements, planchers, couvertures, bardages, panneaux sandwich, profilés, panneaux multicouches et cloisons ; armatures non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques, abris et pièces d'abris non métalliques ; constructions non métalliques en profilé à usage résidentiel et pouvant servir de petits bâtiments d'activité ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; monuments non métalliques. Bois pour la construction.
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