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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) KDC
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Pépinière Courtin
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Pépinière Courtin
KDC, SARL

Numéro de dépôt :
4125496
Date de dépôt :
13/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/10/2024
Pépinière Courtin de KDC

Présentation de la marque Pépinière Courtin

Déposée par voie électronique le 13 octobre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) KDC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Pépinière Courtin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-45 du 7 novembre 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) KDC domicilié(e) 57 Route Départementale 939 - 62170 - Beutin - France et immatriculée sous le numéro RCS 803 535 848 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KDC, M. Francois Courtin domicilié(e) 57 Route Départementale - 62170 - Beutin - France.

La marque Pépinière Courtin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4125496.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 19 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pépinière Courtin est expirée depuis le 13 octobre 2024.

KDC a également déposé les autres marques suivantes : Pépinières Courtin , Cadeaucity


KDC, SARL - 57 Route Départementale 939 - 62170 - Beutin - France - SIREN 803535848


KDC, M. Francois Courtin - 57 Route Départementale - 62170 - Beutin - France


Publication - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; malt ; gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.