Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MISS GERBE
KCP GERBE S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
99775798
Date de dépôt :
17/02/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
17/02/2009

Présentation de la marque MISS GERBE

Déposée le 17 février 1999 par la Société Anonyme (SA) KCP GERBE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « MISS GERBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-13 du 26 mars 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) KCP GERBE domicilié(e) 16 rue Jean Bouveri, 71230 SAINT-VALLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 353 917 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER - France.

La marque MISS GERBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99775798.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MISS GERBE est expirée depuis le 17 février 2009.

KCP GERBE a également déposé les autres marques suivantes : GERLON , ETHNIC COLOURS , HARMONY , FUGUE , MAQUILLAGE , E. COLOURS , ALTESSE


KCP GERBE S.A. (Société Anonyme) - 16 rue Jean Bouveri, 71230 SAINT-VALLIER - France - SIREN 419353917


CABINET BOETTCHER - France


Inscription le 9 janvier 2007 - Transmission totale de propriété n°446451 - Publication au BOPI 2007-01-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-31

Publication - Publication le 26 mars 1999 au BOPI 1999-13

Chaussettes, bas, collants et tous articles d'habillement en tricot ou à mailles, lingerie de corps, sous-vêtements, justaucorps.