ALTESSE
Présentation de la marque ALTESSE
Déposée le 12 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) KCP GERBE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ALTESSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ALTESSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1596868.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ALTESSE est expirée depuis le 12 juin 2010.
KCP GERBE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 15 février 2000 n°2165014 - Publication au BOPI 2000-02-15
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-48
Inscription le 9 janvier 2007 - Transmission totale de propriété n°446451 - Publication au BOPI 2007-01-09
Inscription le 14 septembre 1999 - Transmission totale de propriété n°284526 - Publication au BOPI 1999-09-14
Inscription le 14 septembre 1999 - Transmission totale de propriété; Changement de dénomination n°284525 - Publication au BOPI 1999-09-14