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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) KCP GERBE SA
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SCULPTURAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SCULPTURAL
KCP GERBE SA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93463053
Date de dépôt :
07/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/04/2013

Présentation de la marque SCULPTURAL

Déposée le 7 avril 1993 par la Société Anonyme (SA) KCP GERBE SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCULPTURAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-20 du 21 mai 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) KCP GERBE SA domicilié(e) 16 rue Jean Bouveri,71230 SAINT VALLIER (dossier no 2237029) - 71230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 353 917 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2237029) - 75008 - France.

La marque SCULPTURAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93463053.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SCULPTURAL est expirée depuis le 7 avril 2013.

KCP GERBE SA a également déposé les autres marques suivantes : CARNATION


KCP GERBE SA, Société Anonyme - 16 rue Jean Bouveri,71230 SAINT VALLIER (dossier no 2237029) - 71230 - France - SIREN 419353917


CABINET BOETTCHER - 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2237029) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-37

Inscription le 14 septembre 1999 - Transmission totale de propriété; Changement de dénomination n°284525 - Publication au BOPI 1999-09-14

Inscription le 14 septembre 1999 - Transmission totale de propriété n°284526 - Publication au BOPI 1999-09-14

Renouvellement sans limitation le 20 février 2003 n°2237029 - Publication au BOPI 2003-02-20

Publication - Publication le 21 mai 1993 au BOPI 1993-20

Bas, collants et chaussettes