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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) KCC
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C SUBTIL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

C SUBTIL
KCC, SARL

Numéro de dépôt :
4347503
Date de dépôt :
20/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/03/2027
C SUBTIL de KCC

Présentation de la marque C SUBTIL

Déposée par voie électronique le 20 mars 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) KCC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « C SUBTIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-15 du 14 avril 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) KCC domicilié(e) BATIMENT RIGA - MARCHE DE L'OISE, 100 Rue Louis Blanc - 60765 - MONTATAIRE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 757 962 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KCC, Mme. CHRISTINE CHENAUX domicilié(e) BAT RIGA - LES MARCHES DE L'OISE, 100 RUE LOUIS BLANC - 60765 - MONTATAIRE CEDEX - France.

La marque C SUBTIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4347503.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C SUBTIL arrivera à expiration en date du 20 mars 2027.

KCC a également déposé les autres marques suivantes : KCC , FLINT , CSUBTIL your teammate , SOK , @ CUBE , @CUBE NomaD


KCC, SARL - BATIMENT RIGA - MARCHE DE L'OISE, 100 Rue Louis Blanc - 60765 - MONTATAIRE CEDEX - France - SIREN 423757962


KCC, Mme. CHRISTINE CHENAUX - BAT RIGA - LES MARCHES DE L'OISE, 100 RUE LOUIS BLANC - 60765 - MONTATAIRE CEDEX - France


Publication - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Inscription le 19 septembre 2018 - Concession de licence n°733870 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-09-19

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ;

Éducation ; formation ; informations en matière d'éducation ;

Conception de logiciels ; développement de logiciels ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique .