Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Assises du Temps de Travail
KCA S.A.

Numéro de dépôt :
96641484
Date de dépôt :
12/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/09/2006

Présentation de la marque Assises du Temps de Travail

Déposée le 12 septembre 1996 par la Société Anonyme (SA) KCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Assises du Temps de Travail » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-42 du 18 octobre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) KCA domicilié(e) 1, rue Alfred de Vigny, 75008 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KCA S.A. A l'attention de Madame N. Aouizerate - France.

La marque Assises du Temps de Travail a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96641484.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Assises du Temps de Travail est expirée depuis le 12 septembre 2006.

KCA a également déposé les autres marques suivantes : ASSISES DE LA GESTION DE CREANCES


KCA S.A. - 1, rue Alfred de Vigny, 75008 Paris - France


KCA S.A. A l'attention de Madame N. Aouizerate - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-29

Publication - Publication le 18 oct. 1996 au BOPI 1996-42

Clichés à adresses Timbres à timbres à affiches Affiches en papier ou en carton Autocollants (articles de papeterie) Blocs (papeterie) Billets (tickets) Calendriers Caractères (chiffres et lettres) Carnets Catalogues Chemises pour document Clichés à adresses Couvertures (papeterie) Crayons Diagrammes Documents (chemises pour) Dossiers (papeterie) Enveloppes (papeterie) Feuilles (papeterie) Feuilles bullées (en matière plastiques) Fiches (papeterie) Formulaires Lettres (caractères d'imprimerie) Écriteaux en papier ou en carton Journaux Brochures Cartes Papier à lettres Livres Articles de papeterie Périodiques Prospectus Publications Représentations graphiques Revues (périodiques) Sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage, en papier Billes pour stylos ; stylos Tickets (billets) Aide à la direction des affaires Conseils en organisation et direction des affaires Consultation pour la direction des affaires Affaires (consultation professionnelle) Expertises en affaires Informations en affaires Investigations pour affaires Renseignements d'affaires Affaires commerciales Aide à la direction des affaires Transcription de communications Publicité - télévisée Relations publiques Conseils en organisation et direction des affaires Consultation pour la direction des affaires Courrier publicitaire Diffusion d'annonces publicitaires Direction d'entreprises Commerciales Direction des affaires Direction des affaires Distribution de matériel Publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Documentation publicitaire Reproduction de documents Aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles Étude de marché Fichiers informatiques Gestion de fichiers informatiques Tenue de livres Étude de marché Recherche de marché Mise à jour de documentation publicitaire Sondage d'opinion Organisation d'expositions Conseil en organisation des affaires Personnel (consultation) Projets Publication de textes publicitaires Courrier publicitaire Mise à jour de documentation publicitaire Diffusion d'annonces publicitaires Location d'espaces publicitaires Publication de textes publicitaires Publicité Publicité radiophonique Publicité télévisée Recherche de marché Recherches pour affaires Communications par terminaux d'ordinateurs Communications radiophoniques Communications télégraphiques Communications téléphoniques Diffusion de programmes de télévision Émissions radiophoniques Émissions télévisées Agences d'informations Informations en matière de télécommunications Messagerie électronique Transmission de messages Transmission de messages et d'images assistée par ordinateur Diffusion de programmes de télévision Diffusion de programmes Radiophoniques Radiodiffusion Informations en matière de télécommunications Transmission de télécopies Diffusion de programmes de télévision Télévision par câbles Télex (services) Transmission de dépêches Transmission de messages Location d'appareils pou la transmission de messages Transmission de messages et d'images assisté par ordinateur Transmission de télécopies Transmission de télégrammes Production de films sur bandes vidéo Clubs (services de) Enseignement par correspondance Divertissement radiophonique Divertissement télévisé Éducation Informations en matière d'éducation Enregistrements sonores Enseignement Enseignement par correspondance Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs Production de films Location de films Cinématographiques Informations en matière d'éducation Instruction Publication de livres Location d'enregistrements sonores Location de bandes vidéo Montage de programmes Radiophoniques et de télévision Production de films sur bandes vidéo Montage de programmes Radiophoniques et de télévision Publication de livres Publication de textes (autres que textes publicitaires) Montage de programmes de télévision et radiophoniques Planification de réceptions Divertissement télévisé Location de postes de radio et de télévision Divertissement - radiophonique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.