Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASSISES DE LA GESTION DE CREANCES
KCA, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3007097
Date de dépôt :
07/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/02/2010
ASSISES DE LA GESTION DE CREANCES de KCA

Présentation de la marque ASSISES DE LA GESTION DE CREANCES

Déposée le 7 février 2000 par la Société Anonyme (SA) KCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ASSISES DE LA GESTION DE CREANCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-12 du 24 mars 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) KCA domicilié(e) 31, RUE FRANCOIS Ier, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KCA, MONICA ETTINGER - France.

La marque ASSISES DE LA GESTION DE CREANCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3007097.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASSISES DE LA GESTION DE CREANCES est expirée depuis le 7 février 2010.

KCA a également déposé les autres marques suivantes : Assises du Temps de Travail


KCA, SOCIETE ANONYME - 31, RUE FRANCOIS Ier, 75008 PARIS - France


KCA, MONICA ETTINGER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-30

Publication - Publication le 24 mars 2000 au BOPI 2000-12

Papier, carton. Clichés, timbres, papeterie (feuilles, enveloppes, dossier). Publicité, administration commerciale, travaux de bureau. Distribution de matériel publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) - courrier publicitaire, diffusion d'annonces publicitaires. Reproduction de documents. Education formation. Divertissement, activités sportives et culturelles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.