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Marques déposées par KBSL
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tata Suzette south galette
Marque enregistrée - Marque en vigueur

tata Suzette south galette
KBSL

Numéro de dépôt :
4408665
Date de dépôt :
29/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/11/2027
tata Suzette south galette de KBSL

Présentation de la marque tata Suzette south galette

Déposée par voie électronique le 29 novembre 2017 par KBSL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « tata Suzette south galette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-51 du 22 décembre 2017.

Le déposant est KBSL domicilié(e) 49 rue du Docteur Robin - 83400 - HYERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KBSL, Monsieur Sébastien LACORNE domicilié(e) 49 RUE DU DOCTEUR ROBIN - 83400 - HYERES - France.

La marque tata Suzette south galette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4408665.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque tata Suzette south galette arrivera à expiration en date du 29 novembre 2027.


KBSL - 49 rue du Docteur Robin - 83400 - HYERES - France


KBSL, Monsieur Sébastien LACORNE - 49 RUE DU DOCTEUR ROBIN - 83400 - HYERES - France


Publication - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51

Enregistrement avec modification - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14

Services de restauration (alimentation) ; Services de snacks-bars (service rapide et permanent); services de restaurants vendant des repas à emporter.