Déposée le 21 septembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) KBS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VigiTraffic » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-44 du 30 octobre 2009.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) KBS domicilié(e) 88 rue Pierre Sémard - 77552 - MOISSY CRAMAYEL cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 596 836 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, KBS, M. Kovacik Christian domicilié(e) 88 rue Pierre Sémard - 77552 - MOISSY CRAMAYEL cedex - France.
La marque VigiTraffic a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3677882.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KBS, Sarl - 88 rue Pierre Sémard - 77552 - MOISSY CRAMAYEL cedex - France - SIREN 338596836
KBS, M. Kovacik Christian - 88 rue Pierre Sémard - 77552 - MOISSY CRAMAYEL cedex - France
Publication - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44
Enregistrement sans modification - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08
Renouvellement sans limitation le 15 septembre 2019 n°2725544 - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-09-15
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles.
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