Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PHARMAVIGIL
KBS sarl

Numéro de dépôt :
3289430
Date de dépôt :
26/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/04/2014
PHARMAVIGIL de KBS

Présentation de la marque PHARMAVIGIL

Déposée le 26 avril 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) KBS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PHARMAVIGIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-24 du 11 juin 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) KBS domicilié(e) 88 Rue Pierre Sémard, BP 55,77552 MOISSY Cedex - 77552 - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 596 836 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KBS domicilié(e) 88 Rue Pierre Sémard, BP 55,77552 MOISSY Cedex - 77552 - France.

La marque PHARMAVIGIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3289430.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHARMAVIGIL est expirée depuis le 26 avril 2014.

KBS a également déposé les autres marques suivantes : LABOVIGIL , OBJEO , Prescriptive Aptitude Before Failure , VigiTraffic , D DENTIXIA , actitrace , BEPS , @trace , hemovigil , VIGIFELIN


KBS sarl - 88 Rue Pierre Sémard, BP 55,77552 MOISSY Cedex - 77552 - France - SIREN 338596836


KBS - 88 Rue Pierre Sémard, BP 55,77552 MOISSY Cedex - 77552 - France


Inscription le 25 octobre 2004 - retrait partiel n°401726 - Publication au BOPI 2004-10-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-53

Publication - Publication le 11 juin 2004 au BOPI 2004-24

Appareils et instruments scientifiques, capteurs électroniques de stockage, de mesurage, de signalisation, d'enregistrement, de contrôle et de restitution de grandeurs analogiques et/ou numériques. Périphériques d'ordinateurs. Cartes à mémoires et/ou à microprocesseur. Logiciels.