Déposée le 14 février 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) kbs
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « @trace » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-13 du 28 mars 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) kbs domicilié(e) 88 Pierre Semard - 77550 - MOISSY CRAMAYEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 596 836 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, kbs domicilié(e) 88 Pierre Semard - 77550 - MOISSY CRAMAYEL - France.
La marque @trace a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3211038.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
kbs, sarl - 88 Pierre Semard - 77550 - MOISSY CRAMAYEL - France - SIREN 338596836
kbs - 88 Pierre Semard - 77550 - MOISSY CRAMAYEL - France
Inscription le 7 janvier 2004 - Rectification d'erreur matérielle n°384405 - Publication au BOPI 2004-01-07
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-30
Publication - Publication le 28 mars 2003 au BOPI 2003-13
Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2013 n°2519678 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-01-23
Appareils et instruments scientifiques, capteurs électroniques de stockage, de mesurage, de signalisation, d'enregistrement, de contrôle et de restitution de grandeurs analogiques et/ou numériques. Périphériques d'ordinateurs. Cartes à mémoires et/ou à microprocesseur. Logiciels. Communication par terminaux d'ordinateurs en base filaire, wireless ou par réseau de fibre optique, par internet, extranet ou intranet. Conception et développement d'ordinateurs, de serveurs et de logiciels. Programmation pour ordinateurs. Elaboration, installation, maintenance de logiciels et de base de données associées.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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