Déposée par voie électronique le 8 juillet 2015 par KBS SERVICE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « COUTUMER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-31 du 31 juillet 2015.
Le déposant est KBS SERVICE domicilié(e) Siège 1 la Houve, Rue de ma Mine - 57150 - CREUTZWALD - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, John SCHMITT domicilié(e) 9 RUE Pizay - 69001 - LYON--1ER-ARRONDISSEMENT - France.
La marque COUTUMER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4195371.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COUTUMER arrivera à expiration en date du 8 juillet 2025.
KBS SERVICE - Siège 1 la Houve, Rue de ma Mine - 57150 - CREUTZWALD - France
John SCHMITT - 9 RUE Pizay - 69001 - LYON--1ER-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31
Enregistrement avec modification - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-43
Matériaux de construction métalliques pour tuyauterie ; pièces métalliques et produits métalliques destinés à la filtration industrielle ;
Equipements industriels (machines) ; machines à laver industrielles, installations et accessoires de traitement des copeaux et des produits résultant de l'usinage ;
Installation d'ensembles industriels complets (mécanique, chaudronnerie, pneumatique, hydraulique et électromécanique) ; transfert d'équipements industriels (démontage, remontage) ; maintenance complète d'équipements et de lignes de production (mécanique, électromécanique, robinetterie, machines tournantes) ; réparation en ateliers d'équipements mécaniques, pneumatiques, hydrauliques ; maintenance, réparation et rénovation de systèmes de filtration industrielle ;
Conception, étude d'ensembles industriels complets (mécanique, chaudronnerie, pneumatique, hydraulique et électronique) ; maîtrise d'ouvrage et maîtrise d'oeuvre de projets industriels avec intégration de diverses installations et processus complexes ; conception, étude et réalisation de systèmes de filtration industrielle.
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