Déposée le 14 avril 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) KBMD conseil
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « POKER ENTREPRISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-20 du 21 mai 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) KBMD conseil domicilié(e) 38 rue Dunois - 75647 - PARIS CEDEX 13 - France et immatriculée sous le numéro RCS 521 218 032 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KBMD conseil domicilié(e) 38 rue Dunois - 75647 - PARIS CEDEX 13 - France.
La marque POKER ENTREPRISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3730035.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POKER ENTREPRISE est expirée depuis le 14 avril 2020.
KBMD conseil, SARL - 38 rue Dunois - 75647 - PARIS CEDEX 13 - France - SIREN 521218032
KBMD conseil - 38 rue Dunois - 75647 - PARIS CEDEX 13 - France
Publication - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20
Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37
Inscription le 4 décembre 2012 - Transmission totale de propriété n°590367 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-12-04
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;
Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Conseil et organisation d'évenements à but commerciaux, culturelles, éducatifs et de divertissement. Mise en relation commerciale entre prestataires de services et clients dans le domaine de l'évenement. ;
Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de loisir ; production de films sur bandes vidéo ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.
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