Déposée le 27 novembre 2002 par la Société Anonyme (SA) KBL RICHELIEU BANQUE PRIVÉE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LA LETTRE DU MOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-01 du 3 janvier 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) KBL RICHELIEU BANQUE PRIVÉE domicilié(e) 22 Boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 318 470 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CAPRI domicilié(e) 33 rue de Naples - 75008 - PARIS - France.
La marque LA LETTRE DU MOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3196333.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KBL RICHELIEU BANQUE PRIVÉE, Société Anonyme - 22 Boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France - SIREN 338318470
CAPRI - 33 rue de Naples - 75008 - PARIS - France
Inscription le 23 janvier 2007 - Changement d'adresse n°447141 - Publication au BOPI 2007-01-23
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-18
Publication - Publication le 3 janv. 2003 au BOPI 2003-01
Inscription le 8 novembre 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°588216 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-11-08
Inscription le 8 novembre 2012 - Transmission totale de propriété n°588215 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-11-08
Renouvellement sans limitation le 8 novembre 2012 n°2513633 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-11-08
Livres, manuels, catalogues, prospectus, journaux, périodiques, ouvrages édités sur fascicules mobiles, feuilles de mise à jour de manuels, de livres, de catalogues, de périodiques et d'ouvrages, banques de données sur papier. Gestion de portefeuilles de valeurs mobilières. Services de communication par terminaux d'ordinateurs à savoir : transmission d'information en matière de gestion de portefeuilles de valeurs mobilières avec systèmes intéractifs ou non, banques de données financières notamment à accès direst en ligne.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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