Déposée le 21 août 1987 par la société étrangère KB SEIREN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BELLESEIME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère KB SEIREN domicilié(e) 6-1-1 Shimokoubata-cho, Sabae-city, Fukui - Japon.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme Tissot Marianne domicilié(e) Bâtiment O2, 2 RUE Sarah Bernhardt - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France.
La marque BELLESEIME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1600411.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KB SEIREN, LTD, société de droit japonais - 6-1-1 Shimokoubata-cho, Sabae-city, Fukui - Japon
NOVAGRAAF FRANCE, Mme Tissot Marianne - Bâtiment O2, 2 RUE Sarah Bernhardt - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France
Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2007 n°2347037 - Publication au BOPI 2007-07-18
Inscription le 25 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°440973 - Publication au BOPI 2006-09-25
Renouvellement sans limitation n°2095567 - Publication au BOPI 1997-37
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-50
Renouvellement sans limitation le 3 mars 2017 n°2642484 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-03-03
Sièges d'automobiles, sièges d'automobiles recouverts de matière textiles, de matières plastiques, de cuir, de daim et de suédine naturels ou artificiels;meubles recouverts de matières textiles, de matières plastiques, de cuir, de daim et de suédine naturels ou artificiels;rideaux en ces matières; articles d'habillement et tous vêtements en matières textiles, en matières plastiques, en cuir, en daim et en suédine naturels ou artificiels
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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