VANIA CONFORM
Présentation de la marque VANIA CONFORM
Déposée le 24 janvier 1995 par KAYSERSBERG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VANIA CONFORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-09 du 3 mars 1995.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque VANIA CONFORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95554715.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VANIA CONFORM est expirée depuis le 24 janvier 2005.
KAYSERSBERG a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-26
Inscription le 6 avril 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°252651 - Publication au BOPI 1998-04-06
Inscription le 12 mai 1997 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°236854 - Publication au BOPI 1997-05-12
Publication - Publication le 3 mars 1995 au BOPI 1995-09