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Marques déposées par KAYSERSBERG
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SPAREL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SPAREL
KAYSERSBERG

Numéro de dépôt :
1405943
Date de dépôt :
29/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/04/2007

Présentation de la marque SPAREL

Déposée le 29 avril 1987 par KAYSERSBERG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPAREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est KAYSERSBERG,, domicilié(e) 11, route Industrielle KUNHEIM, 68320 MUNTZENHEIM (dossier no 2082252) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, KAYSERSBERG Madame Sylvie HARDING domicilié(e) (dossier no 2082252) - France.

La marque SPAREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1405943.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SPAREL est expirée depuis le 29 avril 2007.

KAYSERSBERG a également déposé les autres marques suivantes : DISRETT , LOTUS , HOME , LOTUS DIVA , LOTUS , CHANGE-ECLAIR , KAY PLUS POUR VIVRE PLUS LIBRE , LINETTINE , VANIA ULTRA-MINCE , LOTUS


KAYSERSBERG - 11, route Industrielle KUNHEIM, 68320 MUNTZENHEIM (dossier no 2082252) - France


KAYSERSBERG Madame Sylvie HARDING - (dossier no 2082252) - France


Renouvellement sans limitation le 14 janvier 1997 n°2082252 - Publication au BOPI 1997-01-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-40

Inscription le 3 décembre 1990 - Transmission de propriété n°49801 - Publication au BOPI 1990-12-03

Produits pharmaceutiques, produits diététiques, édulcorants de synthèse.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.