Déposée le 27 novembre 1985 par KAYSERSBERG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SCRINELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est KAYSERSBERG, domicilié(e) 2 rue du Geisbourg, 68240 KAYSERSBERG (dossier no 2051143) - France.
La marque SCRINELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1388703.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KAYSERSBERG - 2 rue du Geisbourg, 68240 KAYSERSBERG (dossier no 2051143) - France
Renouvellement sans limitation le 29 juin 1995 n°2051143 - Publication au BOPI 1995-06-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-24
Inscription - Transmission de propriété n°26359 - Publication au BOPI
Inscription - Concession de licence, Changement de dénomination n°24916 - Publication au BOPI
Ouate de cellulose associée ou non à une matière plastique;garnitures périodiques, pansements.Feuille ou grille en matière plastique associée ou non à de la ouate de cellulose.Ouate pour rembourrage ou capitonnage associés ou non à une matière plastique.Serviettes, nappes, sets de table, rideaux, draps et d'une façon générale, tous linges de table, de maison et de lit en ouate de cellulose associée ou non à une matière plastique. Couches, couches-culottes, bavoirs, layettes, linge de corps, en ouate de cellulose associée ou non à une matière plastique.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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