Accueil marques.expert
/
Marques déposées par KAYSERSBERG
/
(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
KAYSERSBERG

Numéro de dépôt :
92440700
Date de dépôt :
05/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/11/2002

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 5 novembre 1992 par KAYSERSBERG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-45 du 18 décembre 1992.

Le déposant est KAYSERSBERG, domicilié(e) Route de Lapoutroie, 68240 KAYSERSBERG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KAYSERSBERG Madame Claude GALLIOU - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92440700.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 5 novembre 2002.

KAYSERSBERG a également déposé les autres marques suivantes : DISRETT , LOTUS , HOME , LOTUS DIVA , LOTUS , CHANGE-ECLAIR , KAY PLUS POUR VIVRE PLUS LIBRE , LINETTINE , VANIA ULTRA-MINCE , LOTUS


KAYSERSBERG - Route de Lapoutroie, 68240 KAYSERSBERG - France


KAYSERSBERG Madame Claude GALLIOU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-15

Inscription le 12 mai 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse; Changement de nature juridique n°236853 - Publication au BOPI 1997-05-12

Inscription le 9 avril 2001 - Changement de dénomination n°327470 - Publication au BOPI 2001-04-09

Inscription le 6 avril 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°252651 - Publication au BOPI 1998-04-06

Publication - Publication le 18 déc. 1992 au BOPI 1992-45

Papier, papier toilette