Déposée le 6 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) KAYSERSBERG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LOTUSSIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) KAYSERSBERG domicilié(e) Route de Lapoutroie, 68240 KAYSERSBERG - France.
La marque LOTUSSIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1669822.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE ANONYME DITE: KAYSERSBERG - Route de Lapoutroie, 68240 KAYSERSBERG - France
Inscription le 1 octobre 2001 - Changement de dénomination n°341640 - Publication au BOPI 2001-10-01
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-48
Inscription le 11 mai 1999 - Concession de licence n°277332 - Publication au BOPI 1999-05-11
Inscription le 18 février 1999 - Transmission totale de propriété n°272408 - Publication au BOPI 1999-02-18
Inscription le 6 avril 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°252651 - Publication au BOPI 1998-04-06
Inscription le 19 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°270713 - Publication au BOPI 1999-01-19
Inscription le 12 mai 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse; Changement de nature juridique n°236853 - Publication au BOPI 1997-05-12
Savons;parfumerie, huiles essentielles cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices;produits de beauté.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;emplâtres, matériel pour pansements;ouate, ouate de cellulose;serviettes, garnitures, tampons et slips périodiques;désinfectants, désodorisants.Papier et articles en papier, carton et articles en carton;mouchoirs, serviettes, torchons, nappes, bavoirs, langes, couches et, d'une manière générale linge, linge de table, de ménage, de cuisine, de toilette en papier ou en ouate de cellulose;rideaux en papier;papier hygiénique;filtres en papier.Meubles notamment meubles en carton.Assiettes et gobelets en carton;torchons et chiffons pour le nettoyage.Matières de rembourrage et d'emballage, notamment ouate de cellulose.Linge de table, de ménage, de cuisine, de toilette, de lit et, notamment, mouchoirs, serviettes, torchons, draps, en cellulose ou en non-tissé, tissus et toiles à filtrer.Bavoirs, couches, langes, lingerie de corps et d'une manière générale, vêtements et sous-vêtements, notamment en papier, ouate de cellulose ou en non-tissé.Jeux et jouets; ornements et décorations pour arbres de Noël
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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