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Marques déposées par KAYSERSBERG
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LOTUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOTUS
KAYSERSBERG

Numéro de dépôt :
93495055
Date de dépôt :
03/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/12/2003

Présentation de la marque LOTUS

Déposée le 3 décembre 1993 par KAYSERSBERG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LOTUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-02 du 14 janvier 1994.

Le déposant est KAYSERSBERG, domicilié(e) Route de Lapoutroie, 68240 KAYSERSBERG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KAYSERSBERG Madame Claude GALLIOU - France.

La marque LOTUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93495055.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 08 16 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOTUS est expirée depuis le 3 décembre 2003.

KAYSERSBERG a également déposé les autres marques suivantes : DISRETT , LOTUS , HOME , LOTUS DIVA , LOTUS , CHANGE-ECLAIR , KAY PLUS POUR VIVRE PLUS LIBRE , LINETTINE , VANIA ULTRA-MINCE , LOTUS


KAYSERSBERG - Route de Lapoutroie, 68240 KAYSERSBERG - France


KAYSERSBERG Madame Claude GALLIOU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-19

Inscription le 6 avril 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°252651 - Publication au BOPI 1998-04-06

Inscription le 12 mai 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse; Changement de nature juridique n°236853 - Publication au BOPI 1997-05-12

Publication - Publication le 14 janv. 1994 au BOPI 1994-02

Bougies.Coutellerie, fourchettes et cuillers non métalliques.Papier, articles en papier, à savoir linge de table, serviettes, nappes, sets de table en papier; rouleaux de papier destinés à couvrir des étagères, napperons et collerettes en dentelle de papier; opercules en papier pour pots de confiture, moules ou barquettes en papier pour la cuisine; dessous de verre en papier; papier sulfurisé; cartons d'invitation, papier d'emballages en rouleaux ou en feuilles, rubans de papier. sacs d'emballage en papier ou en plastique, confettis.Petites ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine; assiettes, plateaux, plats, verres, flûtes, gobelets et tasses. tous ces articles étant en plastique ou en carton; accessoires de cocktails, à savoir piques en plastique ou en bois, brochettes. cure-dents non en métaux précieux; bougeoirs, ronds de serviettes non en métaux précieux

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.