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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) : KAYSERSBERG
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LOGICEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOGICEL
SOCIETE ANONYME DITE : KAYSERSBERG

Numéro de dépôt :
1724709
Date de dépôt :
12/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/02/2001

Présentation de la marque LOGICEL

Déposée le 12 février 1991 par la Société Anonyme (SA) : KAYSERSBERG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LOGICEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) : KAYSERSBERG domicilié(e) Route de Lapoutroie, 68240 KAYSERSBERG - France.

La marque LOGICEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1724709.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 22 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOGICEL est expirée depuis le 12 février 2001.

: KAYSERSBERG a également déposé les autres marques suivantes : DISRETT , LOTUS , HOME , LOTUS DIVA , LOTUS , CHANGE-ECLAIR , KAY PLUS POUR VIVRE PLUS LIBRE , LINETTINE , VANIA ULTRA-MINCE , LOTUS


SOCIETE ANONYME DITE : KAYSERSBERG - Route de Lapoutroie, 68240 KAYSERSBERG - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-32

Structure fibreuse papetière obtenue par voie sèche ou équivalent.Matières textiles fibreuses brutes. Tissus, y compris les tissus "non-tissés"

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).