Marque renouvelée - Marque en non vigueur

IDEALE
KAYSERSBERG Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1217742
Date de dépôt :
04/11/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/11/2002

Présentation de la marque IDEALE

Déposée le 4 novembre 1982 par la Société Anonyme (SA) KAYSERSBERG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « IDEALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) KAYSERSBERG domicilié(e) Route de Lapoutroie, 68240 KAYSERSBERG (dossier no 2009417) - France.

La marque IDEALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1217742.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque IDEALE est expirée depuis le 4 novembre 2002.

KAYSERSBERG a également déposé les autres marques suivantes : DISRETT , LOTUS , HOME , LOTUS DIVA , LOTUS , CHANGE-ECLAIR , KAY PLUS POUR VIVRE PLUS LIBRE , LINETTINE , VANIA ULTRA-MINCE , LOTUS


KAYSERSBERG Société Anonyme - Route de Lapoutroie, 68240 KAYSERSBERG (dossier no 2009417) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-12

Renouvellement sans limitation le 1 janvier 1900 n°2009417 - Publication au BOPI 1900-01-01

Inscription le 9 avril 2001 - Changement de dénomination n°327470 - Publication au BOPI 2001-04-09

Inscription le 6 avril 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°252651 - Publication au BOPI 1998-04-06

Inscription le 3 décembre 1990 - Transmission de propriété n°49801 - Publication au BOPI 1990-12-03

Inscription le 12 mai 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse; Changement de nature juridique n°236853 - Publication au BOPI 1997-05-12

Inscription - Concession de licence n°23643 - Publication au BOPI

Aiguilles et seringues à usage médical.