Déposée le 18 juillet 1986 par KAYSERSBERG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « HOMECEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est KAYSERSBERG,, domicilié(e) 2 rue du Geisbourg, 68240 KAYSERSBERG (dossier no 2066713) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, KAYSERSBERG Madame Claude GALLIOU domicilié(e) (dossier no 2066713) - France.
La marque HOMECEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1363985.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KAYSERSBERG - 2 rue du Geisbourg, 68240 KAYSERSBERG (dossier no 2066713) - France
KAYSERSBERG Madame Claude GALLIOU - (dossier no 2066713) - France
Inscription le 31 août 2005 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°425301 - Publication au BOPI 2005-08-31
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-01
Renouvellement sans limitation le 5 avril 1996 n°2066713 - Publication au BOPI 1996-04-05
Inscription le 9 avril 2001 - Changement de dénomination n°327470 - Publication au BOPI 2001-04-09
Inscription le 6 avril 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°252651 - Publication au BOPI 1998-04-06
Inscription - Transmission de propriété n°26359 - Publication au BOPI
Inscription le 12 mai 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse; Changement de nature juridique n°236853 - Publication au BOPI 1997-05-12
Inscription - Concession de licence, Changement de dénomination n°24916 - Publication au BOPI
Couverts de table à usage unique.Assiettes et gobelets à usage unique. Linge de table à usage unique à base de fibre papetières ou en non-tissé, en particulier nappes, sets de table, serviettes de table.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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