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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) KAYSERSBERG
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HOME-KAY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOME-KAY
SOCIETE ANONYME DITE: KAYSERSBERG

Numéro de dépôt :
1568226
Date de dépôt :
03/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/01/2000

Présentation de la marque HOME-KAY

Déposée le 3 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) KAYSERSBERG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HOME-KAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) KAYSERSBERG domicilié(e) Route de Lapoutroie, 68240 KAYSERSBERG - France.

La marque HOME-KAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1568226.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOME-KAY est expirée depuis le 3 janvier 2000.

KAYSERSBERG a également déposé les autres marques suivantes : DISRETT , LOTUS , HOME , LOTUS DIVA , LOTUS , CHANGE-ECLAIR , KAY PLUS POUR VIVRE PLUS LIBRE , LINETTINE , VANIA ULTRA-MINCE , LOTUS


SOCIETE ANONYME DITE: KAYSERSBERG - Route de Lapoutroie, 68240 KAYSERSBERG - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-24

Inscription le 24 novembre 1992 - Changement de dénomination; changement d'adresse n°151893 - Publication au BOPI 1992-11-24

Inscription le 24 novembre 1992 - Transmission de propriété n°151892 - Publication au BOPI 1992-11-24

Inscription le 24 avril 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°53071 - Publication au BOPI 1991-04-24

Inscription le 30 novembre 1990 - Transmission de propriété n°49751 - Publication au BOPI 1990-11-30

Capteurs solaires et installations de chauffage et éléments de capteurs solaires.Plaques en matières synthétiques, notamment plaques constituées de deux feuilles reliées par des entretoises. Serres et verres à vitres, panneaux en matières synthétiques utilisés en tant que succédanés du verre, vitres (verres en feuilles pour la construction), toitures, plaques pour toitures, maisons transportables, notamment pour jardins, cabines de douche ou de bain non métalliques, cloisons pour cabines de douche ou de bain en verre ou succédanés du verre, éléments de piscines, notamment couvertures de piscines

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.