Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHAUFFETT
Numéro de dépôt :
1631439
Date de dépôt :
05/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/12/2000
Présentation de la marque CHAUFFETT
Déposée le 5 décembre 1990 par la Société Anonyme (SA) KAYSERSBERG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHAUFFETT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHAUFFETT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1631439.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAUFFETT est expirée depuis le 5 décembre 2000.
KAYSERSBERG a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-20