Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ALLIANCE
KAYSERSBERG

Numéro de dépôt :
1239543
Date de dépôt :
27/06/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/06/2003

Présentation de la marque ALLIANCE

Déposée le 27 juin 1983 par KAYSERSBERG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ALLIANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est KAYSERSBERG, domicilié(e) Route de Lapoutroie, 98240 KAYSERSBERG (dossier no 2017395) - France.

La marque ALLIANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1239543.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ALLIANCE est expirée depuis le 27 juin 2003.

KAYSERSBERG a également déposé les autres marques suivantes : DISRETT , LOTUS , HOME , LOTUS DIVA , LOTUS , CHANGE-ECLAIR , KAY PLUS POUR VIVRE PLUS LIBRE , LINETTINE , VANIA ULTRA-MINCE , LOTUS


KAYSERSBERG - Route de Lapoutroie, 98240 KAYSERSBERG (dossier no 2017395) - France


Renouvellement sans limitation le 8 avril 1993 n°2017395 - Publication au BOPI 1993-04-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-47

Inscription le 3 décembre 1990 - Transmission de propriété n°49801 - Publication au BOPI 1990-12-03

Poches pour stomies et leurs accessoires, notamment, matériel d'irrigation, couvre-poches, protecteurs cutanés, produits désodorisants.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.