Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AKYCASE
SOCIETE ANONYME DITE: KAYSERSBERG

Numéro de dépôt :
1490742
Date de dépôt :
27/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/09/1998

Présentation de la marque AKYCASE

Déposée le 27 septembre 1988 par la Société Anonyme (SA) KAYSERSBERG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AKYCASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) KAYSERSBERG domicilié(e) route de Lapoutroie, 68240 KAYSERSBERG. - France.

La marque AKYCASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1490742.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AKYCASE est expirée depuis le 27 septembre 1998.

KAYSERSBERG a également déposé les autres marques suivantes : DISRETT , LOTUS , HOME , LOTUS DIVA , LOTUS , CHANGE-ECLAIR , KAY PLUS POUR VIVRE PLUS LIBRE , LINETTINE , VANIA ULTRA-MINCE , LOTUS


SOCIETE ANONYME DITE: KAYSERSBERG - route de Lapoutroie, 68240 KAYSERSBERG. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-11

Inscription le 24 novembre 1992 - Changement de dénomination, changement d'adresse n°151893 - Publication au BOPI 1992-11-24

Inscription le 24 novembre 1992 - Transmission de propriété n°151892 - Publication au BOPI 1992-11-24

Inscription le 24 avril 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°53071 - Publication au BOPI 1991-04-24

Inscription - Transmission de propriété n°45886 - Publication au BOPI

Malles, mallettes, porte documents.