Marque expirée - Marque en non vigueur

S - PLUS
Kaysersberg Packaging Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95594197
Date de dépôt :
25/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/10/2015

Présentation de la marque S - PLUS

Déposée le 25 octobre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Kaysersberg Packaging auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « S - PLUS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Kaysersberg Packaging domicilié(e) 11, Route Industrielle,68320 KUNHEIM (dossier no 2298101) - 68320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 219 202 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SGM2 domicilié(e) Rue M. Dormoy, BP. 7525,64075 PAU cedex (dossier no 2298101) - 64075 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque S - PLUS est expirée depuis le 25 octobre 2015.

Kaysersberg Packaging a également déposé les autres marques suivantes : BIG - KAY , AKYVER IR STOP , HYPERKAY , AGRIKAY , CADET , KAYMATIC , AKYPLANT , AQUADER , JUNIOR , IGNIKAY


Kaysersberg Packaging Société par actions simplifiée - 11, Route Industrielle,68320 KUNHEIM (dossier no 2298101) - 68320 - France - SIREN 572219202


SGM2 - Rue M. Dormoy, BP. 7525,64075 PAU cedex (dossier no 2298101) - 64075 - France


Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2005 n°2298101 - Publication au BOPI 2005-09-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-42

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-45

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-14

Inscription le 7 octobre 2002 - Changement de nature juridique n°356278 - Publication au BOPI 2002-10-07

Inscription le 19 septembre 2006 - Changement de dénomination n°440542 - Publication au BOPI 2006-09-19

Publication - Publication le 1 déc. 1995 au BOPI 1995-48

Papier et articles en papier, carton et articles en carton, carton ondulé