Déposée le 10 avril 1995 par KAYSERSBERG PACKAGING
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AKYVER IR STOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-20 du 19 mai 1995.
Le déposant est KAYSERSBERG PACKAGING, domicilié(e) 11, route Industrielle, KUNHEIM, 68320 MUNTZENHEIM - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KAYSERSBERG Madame Claude GALLIOU - France.
La marque AKYVER IR STOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95566897.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-37
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-37
Publication - Publication le 19 mai 1995 au BOPI 1995-20
Feuilles, plaques et baguettes en matières plastiques (produits semi-finis), en particulier à base de polycarbonate; Plaques isolantes en matières plastiques destinées à diminuer l'effet de serre; matières isolantes sous forme de plaques réfléchissant les rayons infrarouges courts, donnant un effet de protection solaire et thermique.Matériaux de construction en matières plastiques en particulier à base de polycarbonate; panneaux pour la construction en matières plastiques; vitrages pour la construction
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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