Marque expirée - Marque en non vigueur

AKYPLANT
Kaysersberg Packaging société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1323403
Date de dépôt :
16/09/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/09/2015

Présentation de la marque AKYPLANT

Déposée le 16 septembre 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Kaysersberg Packaging auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AKYPLANT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Kaysersberg Packaging domicilié(e) 11, Route Industrielle,68320 KUNHEIM (dossier no 2296314) - 68320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 219 202 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SGM2 domicilié(e) Rue M. Dormoy, B.P 7525,64075 PAU cedex (dossier no 2296314) - 64075 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AKYPLANT est expirée depuis le 16 septembre 2015.

Kaysersberg Packaging a également déposé les autres marques suivantes : BIG - KAY , AKYVER IR STOP , HYPERKAY , AGRIKAY , CADET , KAYMATIC , AQUADER , JUNIOR , IGNIKAY , I. S. V.


Kaysersberg Packaging société par actions simplifiée - 11, Route Industrielle,68320 KUNHEIM (dossier no 2296314) - 68320 - France - SIREN 572219202


SGM2 - Rue M. Dormoy, B.P 7525,64075 PAU cedex (dossier no 2296314) - 64075 - France


Renouvellement sans limitation n°2047395 - Publication au BOPI 1995-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-45

Renouvellement sans limitation le 31 août 2005 n°2296314 - Publication au BOPI 2005-08-31

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-42

Inscription le 19 septembre 2006 - Changement de dénomination n°440542 - Publication au BOPI 2006-09-19

Inscription le 7 octobre 2002 - Changement de nature juridique n°356278 - Publication au BOPI 2002-10-07

Inscription - Transmission de propriété n°26359 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°45886 - Publication au BOPI

Inscription le 24 avril 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°53071 - Publication au BOPI 1991-04-24

Inscription le 24 novembre 1992 - Transmission de propriété n°151892 - Publication au BOPI 1992-11-24

Inscription - Concession de licence, Changement de denomination n°24916 - Publication au BOPI

Manchon de protection à effet de serre pour jeunes plants.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.