Marque renouvelée - Marque en vigueur

clin form
KAYENTIS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3765393
Date de dépôt :
09/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/09/2030
clin form de KAYENTIS

Présentation de la marque clin form

Déposée le 9 septembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KAYENTIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « clin form » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-39 du 1 octobre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KAYENTIS domicilié(e) 19bis Chemin du Vieux Chêne, 38240 MEYLAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 664 809 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARC SABATIER, M. SABATIER Marc domicilié(e) 83 Avenue Foch, 75116 PARIS - France.

La marque clin form a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3765393.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque clin form arrivera à expiration en date du 9 septembre 2030.

KAYENTIS a également déposé les autres marques suivantes : FAS PHARMA , CLIN'FORM , KAYENTIS TECHNOLOGIE & PERFORMANCE , FORM H@D , Kayentis Dedicated to eCOA & Patient Engagement


KAYENTIS, Société par actions simplifiée - 19bis Chemin du Vieux Chêne, 38240 MEYLAN - France - SIREN 451664809


CABINET MARC SABATIER, M. SABATIER Marc - 83 Avenue Foch, 75116 PARIS - France


Publication - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Enregistrement avec modification - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Renouvellement sans limitation le 8 septembre 2020 n°2758689 - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-09-08

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments électroniques pour le traitement de l'information ; appareils de mesure et de contrôle électroniques ; appareils et instruments électroniques pour l'amplification des sons ; téléphones ; émetteurs de signaux électroniques pour l'amplification des sons ; décodeurs électroniques ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; matériels pour conduite d'électricité (fils, câbles) ; prise de courant ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ; antennes, antennes paraboliques, imprimantes ; disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; disques optiques compacts ; disques optiques compacts numériques interactifs ; disques vidéo digitaux numériques disques compacts vidéo numériques ; lecteurs de disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; jeux vidéo ; ordinateurs, logiciels, périphériques d'ordinateurs ; programmes d'ordinateurs ; programmes d'ordinateurs pour des applications interactives, multimédias, de réalités virtuelles et de simulation tridimensionnelles ; publications électroniques par le biais d'un centre de réseau international de télécommunications ; satellites à usage scientifique et de télécommunications ; modem, fils de téléphone ; caméras, caméras vidéo ; magnétophones et leurs accessoires ; à savoir accouplements électriques, bandes magnétiques ; bandes vidéo, bandes de nettoyage de tête de lecture, bobines et câbles ; émetteurs ; cassettes, piles, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; moniteurs de réception de données sur réseau informatique mondial ; serveurs télématiques, démodulateurs ; machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information ; extincteurs ; piles. Appareils pour le diagnostic non à usage médical.

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; imprimés, journaux, périodiques ; livres, manuels ; articles pour reliures ; photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; instruments d'écriture ; stylos ; crayons ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés.

Télécommunications ; agences de presse et d'informations (nouvelles), communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, services téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; informations en matière de télécommunication ; communication par terminaux d'ordinateurs. Communications sur réseau informatique mondial ouvert ou fermé, fourniture de connexions à un réseau informatique ; services de télédiffusion interactive portant sur la présentation de produits électroménagers, informatiques, télématiques, photographiques, audiovisuels, bureautiques, téléphoniques, domotiques, de contrôle, de chauffage, de climatisation et d'articles d'ameublement. ; fournitures d'accès à un réseau informatique permettant de commander et de réserver des produits dans un magasin par le biais d'un site Internet, en passant commande par correspondance ou en utilisant des moyens de télécommunication ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.

Recherche et développement de nouveaux produits ; recherches techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs), consultations professionnelles en matière d'ordinateurs et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires (construction) ; travaux du génie (pas pour la construction) ; essais de matériaux ; laboratoires techniques ; conception, élaboration, mise à jour et location de logiciels informatiques ; consultations en matière d'ordinateurs, de location d'ordinateur ; services photographiques, à savoir prises de vues photographiques, reportages photographiques, services d'établissement de normes (standardisation) techniques, services de normalisation à savoir élaboration (conception) de normes techniques de produits manufacturés et de services de télécommunication ; services de certification (contrôle de qualité et d'origine) ; location de temps d'accès à des réseaux de télécommunication ; services de téléchargement de jeux vidéo, de données numérisées ; informations en matières d'informatique appliquée aux télécommunications, recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; services de conseils relatifs au montage, à la réparation d'ustensiles et d'instruments, dans les domaines audiovisuels, la médecine, la pharmacologie, l'informatique, la bureautique, la téléphonie, la télématique ; location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareil distributeur ; imprimerie ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; services de reporters ; filmages sur bandes vidéo ; gestion administrative de lieux d'expositions.