Marque expirée - Marque en non vigueur

CLIN'FORM
KAYENTIS SAS

Numéro de dépôt :
3537768
Date de dépôt :
14/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/11/2017
CLIN\'FORM de KAYENTIS

Présentation de la marque CLIN'FORM

Déposée le 14 novembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KAYENTIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLIN'FORM »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KAYENTIS domicilié(e) 4 ROUTE DE LA NOUE,91190 GIF SUR YVETTE - 91190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 664 809 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KAYENTIS domicilié(e) 4 ROUTE DE LA NOUE,91190 GIF SUR YVETTE - 91190 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLIN'FORM est expirée depuis le 14 novembre 2017.

KAYENTIS a également déposé les autres marques suivantes : FAS PHARMA , KAYENTIS TECHNOLOGIE & PERFORMANCE , FORM H@D , Kayentis Dedicated to eCOA & Patient Engagement , clin form


KAYENTIS SAS - 4 ROUTE DE LA NOUE,91190 GIF SUR YVETTE - 91190 - France - SIREN 451664809


KAYENTIS - 4 ROUTE DE LA NOUE,91190 GIF SUR YVETTE - 91190 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-16

Publication - Publication le 21 déc. 2007 au BOPI 2007-51

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage.