Déposée par voie électronique le 25 octobre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) KAYA LINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-46 du 16 novembre 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) KAYA LINE domicilié(e) 14 QUAI DES DOCKS - 06300 - NICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 535 740 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KAYA LINE, Mme. VERONIQUE AGUGLIARO domicilié(e) 14 QUAI DES DOCKS - 06300 - NICE - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3956017.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KAYA LINE, SARL - 14 QUAI DES DOCKS - 06300 - NICE - France - SIREN 349535740
KAYA LINE, Mme. VERONIQUE AGUGLIARO - 14 QUAI DES DOCKS - 06300 - NICE - France
Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46
Enregistrement sans modification - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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